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Zone Artisanale
Les Champs Riou
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  • Éditeur : 
    M. Franck Leblanc
    SARL au capital de 50 000 euros
    409 708 310 00027
    Siège social : Zone Artisanale Les Champs Riou - 27190 La Bonneville / Iton
    Téléphone : 02 32 28 42 70
  • Directeur de la publication : 
    M. Franck Leblanc
  • Hébergeur : 
    OVH SAS
    RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
    Siège social : 2, rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix
    Téléphone : 08 203 203 63
  • Réalisation du site : 
    Alain Coutherut
    Raison sociale : Tech'Image
    511 277 071 00029
    Siège social : 10 rue Hélène Boucher - 37380 Monnaie
    Téléphone : 02 47 29 15 81

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Données personnelles

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Données collectées et traitées

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  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

  • L’utilisateur a expressément consenti au traitement.
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat. 
  • Le traitement répond à une obligation légale.
  • Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.
  • Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

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Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’opération suivante sur le site : accès au formulaire de contact. Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée de : 1 an.

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